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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAUDUN DEVELOPPEMENT 1
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Co-Pilot Center 3909
Marque expirée - Marque en non vigueur

Co-Pilot Center 3909
CHATEAUDUN DEVELOPPEMENT 1 Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3468269
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/12/2016
Co-Pilot Center 3909 de CHATEAUDUN DEVELOPPEMENT 1

Présentation de la marque Co-Pilot Center 3909

Déposée le 8 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAUDUN DEVELOPPEMENT 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Co-Pilot Center 3909 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAUDUN DEVELOPPEMENT 1 domicilié(e) Espace Carnot, 15 Ter, rue des Jardins - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Co-Pilot Center 3909 est expirée depuis le 8 décembre 2016.

CHATEAUDUN DEVELOPPEMENT 1 a également déposé les autres marques suivantes : CLUB AUTOMOBILE EURODATACAR , CO-PILOT CENTER , SYNERGIE , EURO DATA CAR , L'EMPREINTE ADN DE VOTRE VEHICULE , SYNERGIE


CHATEAUDUN DEVELOPPEMENT 1 Société par actions simplifiée - Espace Carnot, 15 Ter, rue des Jardins - 59000 - LILLE - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 2 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°649599 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-06-02

– véhicules ; dispositifs antivols pour véhicules et de dissuasion contre le vol de véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules.

– gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; organisation et gestion d'un fichier central sur les coordonnées de véhicules et de leur propriétaire et sur les déclarations de vol de véhicules.

– assurance en cas de vol ou d'accident de véhicules ; consultations en matière d'assurance de véhicules.

– communications radiophoniques, téléphoniques, par réseau de fibres optiques, par satellites ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à réseau informatique mondial ; transmission de messages, du son ou des images ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services Internet, à savoir services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet, mise à disposition d'informations sur Internet, à savoir transmission d'informations par Internet ; communication et transmission d'informations en matière de vols.